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Copyright

Droits d'auteurs

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des textes, des extractions de la base de donnée, et en règle générale de tous les éléments de publication sont interdits sans accord préalable de leur auteurs.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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Le copyright, qu'est-ce que c'est ?

Voici un résumé français traduit du fameux article de Brad Templeton (qui est connu pour avoir fondé ClariNet, le premier journal publié sur internet) : "Dix grands mythes sur le copyright" que l'on retrouve sur son site 10 Big Myths about copyright explained.

Toute création (écrit, audio, photo, code source...) a désormais ses droits protégés dès le moment où elle est écrit ou produite. La mention "copyright" n'est donc pas nécessaire - elle peut simplement servir d'avertissement (La forme correcte est "Copyright [date] by [auteur/propriétaire]" mais on peut aussi utiliser le ©).

Le fait qu'une création soit gratuite ne lui ôte pas le copyright pour autant.
Que l'on aie payé pour accéder à une oeuvre ne donne aucun droit non plus de contourner le copyright. Que l'on ne gagne rien à la diffuser non plus. La réparation encourue sera simplement d'autant plus élevée que la violation aura rapporté au violeur, ou qu'elle aura coûté à l'auteur ou au propriétaire.

Rien de ce qu'on trouve sur le Web n'appartient au domaine public (à l'inverse d'une idée répandue). Le copyright est destiné à garantir à tout auteur la maîtrise de son oeuvre : utilisation et circulation, retombées financières.
Ce qu'il faut, c'est l'accord de l'auteur : qu'on le sollicite et l'obtienne, ou qu'il soit explicitement sur le document.

Le copyright persiste, même s'il n'est pas défendu, et même si l'oeuvre a déjà été copiée.

Le copyright vise à protéger l'expression d'un auteur, mais pas à bloquer la vôtre. L'exception s'applique donc aux commentaires, parodies ou études diverses sur une oeuvre publiée.
Un internaute poursuivi pour violation de copyright ne sera pas poursuivi en droit pénal. Ce délit relève du droit civil. La sanction financière peut néanmoins être sévère.

La cour suivra la partie la plus convaincante. On ne peut se retrancher derrière des arguments tels que : ça ne fait aucun tort à l'auteur, ou même ça fait de la publicité à son oeuvre. Ce n'est en aucun cas à nous d'en juger, mais à lui seul. Seule chose à faire : lui demander son accord (s'il n'a pas déjà été notifié). Avoir une copie n'est pas avoir des droits sur cette copie.

Ainsi les E-mails : même les messages privés tombent en théorie sous la lois du copyright. Pour les transférer sans violation, il faudrait donc une autorisation. Sinon, on peut toujours les évoquer, révéler leur contenu en s'appuyant sur des extraits. Dans la pratique, l'auteur d'un message ordinaire a peu de raisons de subir un dommage mais... De toute façon, loi à part, le respect du caractère privé d'une correspondance est une "courtoisie à honorer".

"Mais le droit d'auteur à contrôler ce qui est fait de son oeuvre est valide, même en l'abscence de valeurs commerciales.". Ce principe, quant à lui, recueille l'adhésion des gens de loi...

Donc, en résumé :
De nos jours, presque toutes les choses sont protégées par le copyright au moment où elles sont crées et publiées et aucune notification n'est exigée.